Conditions Générales de Ventes

1 - Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre le site internet [nom du site] et l'utilisateur du site souhaitant acheter un accès au panneau d'administration.

2 - Tarifs

Les tarifs d'accès au panneau d'administration sont clairement indiqués sur le site internet. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.

3 - Paiement

Le paiement s'effectue en ligne, par carte bancaire ou par PayPal. Le paiement est sécurisé grâce à un protocole SSL.

4 - Accès au panneau d'administration

Une fois le paiement effectué, l'utilisateur reçoit un identifiant et un mot de passe qui lui permettent d'accéder au panneau d'administration.

5 - Durée de l'accès

L'accès au panneau d'administration est valable pour une durée de [durée choisie], à compter de la réception de l'identifiant et du mot de passe.

6 - Responsabilité

Le site internet décline toute responsabilité en cas de perte ou de divulgation des identifiants et mots de passe, ainsi qu'en cas d'utilisation abusive du panneau d'administration.

7 - Propriété intellectuelle

Le panneau d'administration et l'ensemble des éléments qui le composent (textes, images, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive du site internet. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de ces éléments est interdite sans autorisation préalable et écrite du site internet.

Conditions Générales d'Utilisation

1 - Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent l'utilisation du site internet [nom du site] et de son panneau d'administration par l'utilisateur.

2 - Accès au panneau d'administration

L'accès au panneau d'administration est réservé aux utilisateurs ayant acheté un accès en ligne. L'utilisateur s'engage à ne pas divulguer son identifiant et son mot de passe à des tiers.

3 - Utilisation du panneau d'administration

L'utilisateur s'engage à utiliser le panneau d'administration dans le respect des lois en vigueur et des présentes Conditions Générales d'Utilisation. Il s'engage notamment à ne pas utiliser le panneau d'administration pour diffuser des contenus illégaux, diffamatoires, violents ou pornographiques.

4 - Responsabilité

Le site internet décline toute responsabilité en cas d'utilisation abusive du panneau d'administration par l'utilisateur. L'utilisateur est seul responsable des contenus qu'il diffuse à travers le panneau d'administration.

5 - Propriété intellectuelle

Le panneau d'administration et l'ensemble des éléments qui le composent (textes, images, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive du site internet. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de ces éléments est interdite sans autorisation préalable et écrite du site internet.

6 - Modification des Conditions Générales d'Utilisation

Le site internet se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout